Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lady Belle Jojoba Spray
LEFRANCOIS André Paul Julien

Numéro de dépôt :
3190840
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/10/2012
Lady Belle Jojoba Spray de LEFRANCOIS André Paul Julien

Présentation de la marque Lady Belle Jojoba Spray

Déposée le 25 octobre 2002 par LEFRANCOIS André Paul Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Lady Belle Jojoba Spray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est LEFRANCOIS André Paul Julien domicilié(e) Domicile : "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LEFRANCOIS domicilié(e) "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France.

La marque Lady Belle Jojoba Spray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lady Belle Jojoba Spray est expirée depuis le 25 octobre 2012.

LEFRANCOIS André Paul Julien a également déposé les autres marques suivantes : Lady vison Lady Belle , Ring Parade Lady Belle , Vison Magic Lady Belle , Wooly Warrior Lady Belle


LEFRANCOIS André Paul Julien - Domicile : "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France


Monsieur André LEFRANCOIS - "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 31 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°434731 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de proprié n°476439 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Cosmétique conditionneur destiné au toilettage du pelage des animaux notamment des chiens et des chats Cosmétique hygiénique à usage vétérinaire destiné au toilettage du pelage des animaux notamment des chiens et des chats

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.